slideImmobilierNews

Master Class de l’ACAPS : les assurances TRC et RCD, une meilleure protection aux parties prenantes des projets de construction

Les assurances “Tous Risques Chantier” (TRC) et “Responsabilité Civile Décennale” (RCD), qui offrent une meilleure protection aux parties prenantes des projets de construction, ont été au centre d’une master class tenue, mardi à Casablanca, à l’initiative de l’Autorité de Contrôle des Assurances et de la Prévoyance Sociale (ACAPS).

Animée par des experts de l’ACAPS, cette rencontre a été l’occasion de présenter le cadre applicable à ces assurances, dont l’obligation est entrée en vigueur depuis le 30 décembre 2024, d’en exposer les modalités pratiques et de favoriser le dialogue avec les représentants de l’Autorité.

En effet, l’assurance TRC, qui couvre la phase des travaux, et l’assurance RCD, qui s’étend sur une période de dix ans après la réception desdits travaux, offrent une protection indispensable. Elles sécurisent à la fois les maîtres d’ouvrage et les professionnels du secteur, tout en contribuant à harmoniser les pratiques et à garantir la pérennité des constructions au Maroc.

S’exprimant à cette occasion, Siham Ramli, directrice de la communication et des relations internationales à l’ACAPS, a souligné que l’impact de ces assurances ne peut être que positif, dans un contexte où le Maroc connaît une dynamique importante en matière de construction.

Cette master class, qui a profité aux journalistes, a permis de partager plus de détails sur les assurances TRC et RCD, a fait savoir Mme Ramli, estimant que la presse constitue un vecteur essentiel de sensibilisation et d’information, en tant que relais direct entre les institutions et le grand public.

De son côté, Youssef Benotmane, chef du département de la Promotion des bonnes pratiques et Relations avec les assurés à l’ACAPS, s’est réjoui de l’entrée en vigueur de l’obligation relative à la couverture des risques liés à la construction.

Il a rappelé que le Code des assurances a été modifié en 2016 par la loi 59-13 et que cette réforme a été rendue effective à partir du 30 décembre 2024, avec la publication de deux arrêtés, l’un fixant les conditions générales types, et l’autre encadrant les assurances construction dans leur globalité.

Cette master class s’inscrit dans la démarche proactive de l’ACAPS visant à renforcer la culture du risque dans un secteur en pleine croissance, à garantir la pérennité des ouvrages, et à protéger les investissements ainsi que les usagers.

MAP

Laisser un commentaire

Bouton retour en haut de la page
×