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Taxes/Internet: Paris ne recule pas devant les GAFA!

Dans un nouveau monde complètement digitalisé, les GAFA sont devenus les nouveaux maîtres. N’empêche, quelques Etats sont décidés, tant bien que mal, à faire de la résistance (jusqu’au bout?). C’est en tout cas ce que semble privilégier la France (de la Révolution) comme option.

Dans ce sens, le gouvernement Jean Castex a fait savoir par la voix de son ministre de l’Economie, Bruno Le Maire, qu’il ne reculera pas au sujet de l’impôt sur les GAFA qu’il compte reconduire pour 2021. Et ce malgré les menaces de représailles américaines sur 1,3 milliard de dollars de produits français, notamment les sacs à main et les cosmétiques.

Pour rappel, le Parlement français a adopté en juillet 2019 une taxe de 3% sur le chiffre d’affaires des géants du numérique, faisant de la France un pays pionnier en matière d’imposition des « Gafa » (acronyme désignant Google, Amazon, Facebook et Apple) et autres multinationales accusées d’évasion fiscale. Elle a rapporté 350 millions d’euros en 2019.

Washington, qui juge cette taxe discriminatoire envers les entreprises américaines, avait riposté en menaçant d’appliquer des droits de douane de 100% sur certains produits français, notamment les fromages, les produits de beauté et les sacs à main.

Mais en janvier, les deux alliés avaient conclu une trêve pour laisser leur chance aux négociations menées sous l’égide de l’OCDE en vue de créer un impôt mondial sur les multinationales: Paris gelait le prélèvement de sa taxe et Washington s’abstenait de sanctions.

Ces négociations ont cependant échoué en octobre, rendant la trêve caduque.

« Nous avions suspendu la perception de la taxe le temps que la négociation de l’OCDE aboutisse. Cette négociation a échoué, nous percevrons donc une taxe sur les géants du digital en décembre prochain », avait prévenu mi-octobre le ministre français de l’Economie Bruno Le Maire.

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